Identification

Pour que les étrangers séjournant dans les centres fermés belges puissent retourner dans leur pays d'origine ou dans un autre pays où ils peuvent séjourner, ils doivent disposer des documents de voyage nécessaires. L'objectif de l'Office des Etrangers est de réduire au maximum le délai de détention. En conséquence, l'identification rapide est primordiale afin de raccourcir le processus de retour et l'éventuelle détention liée à ce processus.

Une identification positive devra résulter dans la délivrance d'un document de voyage (le laisser-passer) qui rendra possible l'organisation du retour d’un ressortissant du pays tiers.

Si, sur la base des documents d'identité, il n'y a aucun doute sur l'identité, l'Office des Etrangers peut, dans certains cas, établir un document de voyage standard. La base de cette pratique est contenue dans les accords conclus entre la Belgique ou l'Union Européenne et un pays tiers. La procédure d'identification se clôturera alors par la délivrance d'un "laissez-passer UE".

Dans la pratique, il s'avère que les étrangers en séjour irrégulier ne disposent pas ou dissimulent ces documents, ne veulent pas coopérer à leur identification ou donnent carrément des informations mensongères afin de rendre plus difficile l'exécution de l'ordre de quitter le territoire.

La première démarche dans la procédure d'identification est d'essayer de convaincre l'étranger à présenter ses documents d’identité. Si l'étranger concerné a encore un passeport valable, cela va automatiquement réduire le délai de détention en vue de son éloignement. Dans le cas contraire, il sera interviewé afin d'obtenir les données d'identité et de nationalité nécessaires, ainsi que toute information utile, contribuant à la détermination de son identité réelle. La personne concernée sera également invitée à remplir des questionnaires prévus à cet effet par la Belgique, les autorités du pays dont il prétend être le ressortissant et ceux relatifs aux différents accords de réadmission ou administratifs existants signés par la Belgique et le pays d'origine.

Les ambassades ou consulats des pays d'origine en Belgique ou les instances compétentes dans le pays d'origine jouent un rôle très important dans le processus de l'identification d'une personne en séjour irrégulier. Il est dans l'intérêt de tous que la coopération entre l'Office des Etrangers et les autorités compétentes du pays d'origine soit optimale. L'Office des Etrangers compte notamment sur l'aide des représentants diplomatiques et consulaires pour assister ses agents, convaincre les personnes en séjour irrégulier qu'il est dans leur intérêt de coopérer à l'identification, de respecter les lois et directives belges et européennes et de se conformer aux ordres de quitter le territoire qui leur sont signifiés.